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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Collines du Bourdic
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCA Les Collines du Bourdic, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4168691
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Marque figurative de SCA Les Collines du Bourdic

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Collines du Bourdic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Les Collines du Bourdic domicilié(e) Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COLLINES DU BOURDIC, M. Stéphane LE DREAN domicilié(e) Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168691.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

SCA Les Collines du Bourdic a également déposé les autres marques suivantes : GRENANDISE La folie des collines , SI'NATURE , BOURDIC , ECLAT DE GRIS , CAVEMOTION , M , VA Vendanges d'Anastasie , SAINT'M , SIGNATURE


SCA Les Collines du Bourdic, Société Coopérative Agricole - Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France


SCA LES COLLINES DU BOURDIC, M. Stéphane LE DREAN - Chemin de Saint Chaptes - 30190 - BOURDIC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.